Qu’est-ce que le partage de fichiers ?Le partage de fichiers est le partage ou l’échange de fichiers entre des personnes utilisant des ordinateurs connectés à Internet. Le terme couvre tant le fait de rendre des fichiers disponibles (téléchargement vers l’amont), par exemple sur un service de partage de fichiers tel que Kaaza, que le téléchargement de ce fichier de l’Internet vers un ordinateur.
En principe, le partage de chaque type de fichier est considéré comme un partage de fichier, y compris les fichiers textes, les programmes informatiques, les images, la musique et les films. Le terme ne fait pas la distinction entre la distribution de fichiers créés par la personne qui partage le fichier et de fichiers créés par d’autres. La distinction entre les fichiers dont vous détenez les droits d’auteur – parce que vous avez créé le fichier – et les fichiers dont d’autres possèdent ces droits est cependant très importante, la législation sur les droits d’auteur conférant d’autres droits aux créateurs des fichiers qu’aux utilisateurs de ceux-ci. Tout partage de fichiers n’est pas illégal. Au fil des dernières années, le terme « partage de fichiers » a été associé au partage illégal et au piratage.
Quels sont les bénéfices du partage de fichiers ?Les réseaux de partage de fichiers peuvent créer un sentiment de communauté entre les utilisateurs, tout particulièrement dans des domaines tels que le jeu de hasard. L’utilisation de réseaux de partage de fichiers est en premier lieu une activité récréative, elle n’a actuellement pas encore trouvé d’application dans un cadre pédagogique.
Le partage de fichiers est-il illégal ?Le partage de fichiers n’est pas illégal s’il s’agit de vos propres fichiers. Vous pouvez partager des photos de vos dernières vacances avec vos amis et votre famille, mais le téléchargement vers l’amont et vers l’aval de musique et de films sans autorisation préalable du détenteur des droits est illégal dans la plupart des pays de l’Europe et du reste du monde. Les limites entre le partage légal et illégal de fichiers doivent toutefois être déterminées par les droits d’auteur de chaque état individuel, même dans l’UE. Il existe par exemple des différences entre les droits d’auteur en France et en Grande-Bretagne, qui permettent certains échanges de fichiers en France qui ne sont pas permis en Grande-Bretagne. En général, il convient toutefois de considérer le partage de fichiers de musique et de films comme illégal. La référence aux films et à la musique est faite dans ce cas-ci parce que la plupart des questions relatives à la légalité concernent ce type de fichiers.
Mon fils ou ma fille peuvent-ils se faire emprisonner en raison du partage illégal de fichiers ? Dans le cas du partage illégal de fichiers, par exemple du dernier film populaire ou d’un tube MTV, une peine de prison n’est pas probable pour le téléchargement vers l’amont ou vers l’aval d’un tel fichier. Dans la plupart des cas, les tribunaux imposeront une compensation économique pour la perte/valeur estimée de l’infraction. Un partage de fichier illégal à grande échelle peut toutefois conduire à une poursuite pénale et résulter en une peine de prison, dépendant du volume de fichiers partagés et de la recherche du bénéfice etc. Comme susmentionné, les droits d’auteur diffèrent de pays en pays, tout comme les conséquences d’une infraction. Même au sein de l’UE, où les droits d’auteur et le renforcement de ceux-ci sont harmonisés dans une certaine mesure, les infractions ne sont pas nécessairement traitées de la même façon.
Le partage de fichiers est-il comparable aux réseaux peer-to-peer (P2P) ? Un réseau peer-to-peer est une technologie permettant aux personnes connectées sur le réseau d’échanger des fichiers. Ce n’est qu’une façon parmi plusieurs de partager des fichiers sur Internet. Mais en raison de l’anonymat que ces réseaux ont offert, ils ont souvent été associés au partage de fichiers, en particulier au partage illégal de fichiers de services tels que Kaaza, Donkey, p.ex.
Les services et la technologie peer-to-peer sont utilisés de plus en plus par l’industrie du film dans des services légaux pour des contenus en ligne.
Si je dois donner un conseil à mes enfants, quelles sont les alternatives au partage illégal de fichiers ? Conseillez un des nombreux services légaux comme Napster, i-tunes et d’autres à vos enfants s’ils souhaitent télécharger de la musique sur leurs ordinateurs. Ils ne doivent pas non plus partager des fichiers avec leurs amis, sauf après permission explicite du détenteur des droits. L’Internet contient de grandes quantités de musique légale pouvant être achetée ou téléchargée gratuitement. Pour plus d’informations et de liens vers quelques-uns de ces sites, rendez-vous à : www.pro-music.org/musiconline.htm
Que sont les droits d’auteur ?Les droits d’auteur sont les droits exclusifs de l’auteur quant à la distribution, la reproduction et la mise à disposition au public de leur œuvre. L’objectif est de permettre aux créateurs de gagner leur vie grâce à leur créativité, les droits d’auteur leur donnent en plus un moyen de contrôle sur l’utilisation de leur travail. Il y a certaines exceptions au droit exclusif qui permettent aux utilisateurs d’œuvres protégées de faire un nombre limité de copies pour l’utilisation privée, de faire des copies pour l’utilisation dans des écoles contre rémunération, etc. Avant l’existence de l’Internet, la plupart des pays considéraient légal de faire des copies de certaines pages d’un livre pour l’utilisation privée. L’extension de ce droit de faire des copies privées et de les partager avec des amis et un public plus large dans l’environnement numérique est, essentiellement, ce de quoi il s’agit dans la discussion sur le partage de fichiers.
Où puis-je trouver plus d’informations sur le partage de fichiers et les droits d’auteur ?Nombre d’organisations fournissent d’amples informations sur les droits d’auteur et le partage de fichiers. Voici une liste non exhaustive de quelques organisations et sites fournissant des informations utiles :
Rappelez-vous que pour les adolescents utilisant les applications P2P, le plus grand risque est celui des contenus non désirés. Des contenus illégaux sont largement partagés à l’aide de P2P et les fichiers portent exprès un faux nom pour que les gens les téléchargent.
Sur le site Web de votre noeud de sensibilisation national, vous trouverez des liens utiles et de plus amples informations.
